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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS
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CASTELSEGUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTELSEGUR
DUGAS, SAS

Numéro de dépôt :
4034956
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
CASTELSEGUR de DUGAS

Présentation de la marque CASTELSEGUR

Déposée le 25 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CASTELSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS domicilié(e) 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 842 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGAS, Mme COMBELLE NADINE domicilié(e) 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France.

La marque CASTELSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTELSEGUR est expirée depuis le 25 septembre 2023.

DUGAS a également déposé les autres marques suivantes : COOK AND RHUM , PERFECT MOJITO , PERFECT PEAT , DUGAS , REFLETS DU HAUT-DOURO , D. DUN BHEAGAN LOCH PURE MALT SCOTGH WHISKY , BELEM'S PORT , VIP Very Important Product by Dugas - Paris , RUM FEST , ESTD 1945 VIP VERY IMPORTANT PURVEYORS


DUGAS, SAS - 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France - SIREN 319842563


DUGAS, Mme COMBELLE NADINE - 4 AVENUE DES TERROIRS DE FRANCE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626322 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services hôteliers.