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Marques déposées par DUGAS Michel
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EURAFERM Habitat Européenne d'Automatismes et Fermetures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURAFERM Habitat Européenne d'Automatismes et Fermetures
DUGAS Michel, Georges
LEBRUN Yanck

Numéro de dépôt :
98751756
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque EURAFERM Habitat Européenne d'Automatismes et Fermetures

Déposée le 25 septembre 1998 par DUGAS Michel et LEBRUN Yanck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURAFERM Habitat Européenne d'Automatismes et Fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Les déposants sont DUGAS Michel, Georges, domicilié(e) 8 rue du Trianon, 45130 MEUNG SUR LOIRE - France et LEBRUN Yanck, domicilié(e) 28 route Nationale, 45130 SAINT AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUGAS MICHEL - France.

La marque EURAFERM Habitat Européenne d'Automatismes et Fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURAFERM Habitat Européenne d'Automatismes et Fermetures est expirée depuis le 25 septembre 2008.


DUGAS Michel, Georges - 8 rue du Trianon, 45130 MEUNG SUR LOIRE - France

LEBRUN Yanck - 28 route Nationale, 45130 SAINT AY - France


M. DUGAS MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Serrurerie métallique Portes et portails, clôtures métalliques Organes de transmission Motorisations de portails, motorisations de volets. Produits en bois, en matière plastique, à savoir : portes, portails, clôtures, menuiserie pour le bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.