VERT BAT
Présentation de la marque VERT BAT
Déposée le 30 août 1999 par DUGAS LAURENT PIERRE LUCIEN FERNAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VERT BAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERT BAT est expirée depuis le 30 août 2019.
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316847 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414981 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03