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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS IPC
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DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie
DUGAS IPC, SAS

Numéro de dépôt :
3958595
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie de DUGAS IPC

Présentation de la marque DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS IPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUGAS IPC domicilié(e) ZI du Chanay, 17 rue Marius Berliet - 69720 - Saint Bonnet de Mure - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 516 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric ROUSSEAU domicilié(e) La Réserve, 40 Chemin de la Roue - 69380 - Lissieu - France.

La marque DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUGAS IMPRIMEURS / DUGAS-IPC / DUGAS & Cie est expirée depuis le 6 novembre 2022.


DUGAS IPC, SAS - ZI du Chanay, 17 rue Marius Berliet - 69720 - Saint Bonnet de Mure - France - SIREN 957516420


M. Frédéric ROUSSEAU - La Réserve, 40 Chemin de la Roue - 69380 - Lissieu - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers.