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Marques déposées par la société DUGAS ALAIN Directeur Général
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DOMAINE DE COSTE CLAVELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COSTE CLAVELLE
DUGAS ALAIN Directeur Général

Numéro de dépôt :
1741824
Date de dépôt :
07/03/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE COSTE CLAVELLE

Déposée le 7 mars 1985 par la société DUGAS ALAIN Directeur Général auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE COSTE CLAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUGAS ALAIN Directeur Général domicilié(e) DOMAINE DE LA RENJARDE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2045575) - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 006 613 .

La marque DOMAINE DE COSTE CLAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COSTE CLAVELLE est expirée depuis le 7 mars 2005.


DUGAS ALAIN Directeur Général - DOMAINE DE LA RENJARDE, 84830 SERIGNAN DU COMTAT (dossier no 2045575) - France - SIREN 998006613


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1995 n°2045575 - Publication au BOPI 1995-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

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