Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'EXCELLENCE à TOUT PRIX
DUGAIN PISCINES, SARL
Numéro de dépôt :
4122488
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque L'EXCELLENCE à TOUT PRIX
Déposée le 29 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUGAIN PISCINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'EXCELLENCE à TOUT PRIX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUGAIN PISCINES domicilié(e) ZI Les Prés de Lyon, 80 Avenue Jean-Baptiste-Colbert - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 458 147 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUGAIN PISCINES, M. MOCQUERY Jean-François domicilié(e) ZI Les Prés de Lyon, 80 Avenue Jean-Baptiste-Colbert - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUGAIN PISCINES, SARL - ZI Les Prés de Lyon, 80 Avenue Jean-Baptiste-Colbert - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France - SIREN 434458147
DUGAIN PISCINES, M. MOCQUERY Jean-François - ZI Les Prés de Lyon, 80 Avenue Jean-Baptiste-Colbert - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686474 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06
Appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines ; pompes à chaleur ; filtres et cartouches de filtres pour le traitement de l'eau des piscines ; appareils et instruments de filtration, adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines ; bains à remous ; installations de filtration pour l'eau des piscines comprenant notamment filtres, multiplicateurs de débit, bondes de fond, écumeurs de surface, buses de sorties d'eau ;
Ouvrages de génie civil à savoir bassins de rétention, piscines ; matériaux de construction non métalliques pour la réalisation d'ouvrages de génie civil notamment bassins de rétention, piscines, feuilles composites et panneaux pour la réalisation de parois d'étanchéité ; panneaux non métalliques formant des coffrages pour la construction de piscines ; couvertures de protection non métalliques pour piscine, volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines ; escaliers non métalliques ;
Direction de travaux de construction de génie civil et en particulier de piscines ; services d'information et de conseil en génie civil et construction de piscines ; services de construction, maintenance, entretien, réparation de piscines et bassins de rétention ; services de maintenance, entretien, réparation de systèmes de filtration d'eau et pompes.
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