Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 épingles
DUFRESNOY Françoise

Numéro de dépôt :
3819648
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
4 épingles de DUFRESNOY Françoise

Présentation de la marque 4 épingles

Déposée le 31 mars 2011 par DUFRESNOY Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 épingles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est DUFRESNOY Françoise domicilié(e) 36 petite rue Saint Jacques - 80100 - ABBEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFRESNOY Françoise domicilié(e) 36 petite rue Saint Jacques - 80100 - ABBEVILLE - France.

La marque 4 épingles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819648.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 épingles est expirée depuis le 31 mars 2021.

DUFRESNOY Françoise a également déposé les autres marques suivantes : Frenchie Shop PRODUITS 100% FRANÇAIS


DUFRESNOY Françoise - 36 petite rue Saint Jacques - 80100 - ABBEVILLE - France


DUFRESNOY Françoise - 36 petite rue Saint Jacques - 80100 - ABBEVILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; tricotage.