Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D Stock Carrelage Design Stock Qualité
M. DUFRENEE Vincent

Numéro de dépôt :
4027756
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/08/2023
D Stock Carrelage Design Stock Qualité de DUFRENEE Vincent

Présentation de la marque D Stock Carrelage Design Stock Qualité

Déposée le 21 août 2013 par monsieur DUFRENEE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D Stock Carrelage Design Stock Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur DUFRENEE Vincent domicilié(e) ZAC des Bromines, 346 Route Des Bauches - 74330 - SILLINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUFRENEE Vincent domicilié(e) ZAC des Bromines, 346 Route Des Bauches - 74330 - SILLINGY - France.

La marque D Stock Carrelage Design Stock Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D Stock Carrelage Design Stock Qualité est expirée depuis le 21 août 2023.


M. DUFRENEE Vincent - ZAC des Bromines, 346 Route Des Bauches - 74330 - SILLINGY - France


M. DUFRENEE Vincent - ZAC des Bromines, 346 Route Des Bauches - 74330 - SILLINGY - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.