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Marques déposées par monsieur Dufrancatel (Michel
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CARAFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAFRANCE
M. Dufrancatel (Michel)

Numéro de dépôt :
947103
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARAFRANCE

Déposée le 20 février 1976 par monsieur Dufrancatel (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dufrancatel (Michel domicilié(e) 380, allée Clain-Bois, Boisguillaume (Seine-Maritime). - France.

La marque CARAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CARAFRANCE est expirée depuis le 20 février 1986.

Dufrancatel (Michel a également déposé les autres marques suivantes : CARAMATIC


M. Dufrancatel (Michel) - 380, allée Clain-Bois, Boisguillaume (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et parties de ceux-ci, chariots, aéronefs, aéroplanes, automobiles de toutes sortes, bateaux, bicyclettes, caissons de véhicules, camions, canots, charrettes, caravanes, coques de bateaux, remorques, wagons, amortisseurs pour véhicules, pneumatiques pour véhicules, chenilles pour tracteurs, moteurs pour véhicules, voitures d'enfants, freins de véhicules, voitures pour malades, mécanismes de transmission ou de propulsion pour véhicules terrestres, motocycles, parachutes, porte-bagages pour véhicules, mécanismes de suspension pour véhicules, yachts.