Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Intelligent Cooking
M. Dufraine Stéphane

Numéro de dépôt :
4030096
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2023
Intelligent Cooking de Dufraine Stéphane

Présentation de la marque Intelligent Cooking

Déposée le 4 septembre 2013 par monsieur Dufraine Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Intelligent Cooking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Dufraine Stéphane domicilié(e) 9 rue de Montaud - 71200 - LE CREUSOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dufraine Stéphane domicilié(e) 9 rue de Montaud - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque Intelligent Cooking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intelligent Cooking est expirée depuis le 4 septembre 2023.


M. Dufraine Stéphane - 9 rue de Montaud - 71200 - LE CREUSOT - France


M. Dufraine Stéphane - 9 rue de Montaud - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 25 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628468 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.