LA BORNETTE

Monsieur DUFOURNET Raymond $Madame DELIEUTRAZ Josette, épouse de Monsieur DUFOURNET GIEZ

Présentation de la marque LA BORNETTE

Déposée le 27 novembre 1979 par monsieur DUFOURNET Raymond $Madame DELIEUTRAZ Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BORNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUFOURNET Raymond $Madame DELIEUTRAZ Josette domicilié(e) 74210 FAVERGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LA BORNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA BORNETTE est expirée depuis le 27 novembre 1989.

DUFOURNET Raymond $Madame DELIEUTRAZ Josette a également déposé les autres marques suivantes : LE BUET , LE CHALET DE LA COLOMBIERE