Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES GRAVIERS IMPAR NEC PLURIBUS
Numéro de dépôt :
920640
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVIERS IMPAR NEC PLURIBUS
Déposée le 26 mars 1975 par monsieur Dufourg (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU DES GRAVIERS IMPAR NEC PLURIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES GRAVIERS IMPAR NEC PLURIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DES GRAVIERS IMPAR NEC PLURIBUS est expirée depuis le 26 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454