Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE),
la marque française « TERRE DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR domicilié(e) quartier les barriéres, 04110 REILLANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR J M. - France.
La marque TERRE DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFOUR (SA) - quartier les barriéres, 04110 REILLANNE - France
DUFOUR J M. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Viande, volaille et gibier, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Patisserie et confiserie, miel.Produits agricoles;animaux vivants;fruits et légumes frais.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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