Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE HAUTE PROVENCE
DUFOUR (SA)

Numéro de dépôt :
1708578
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque TERRE DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « TERRE DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR domicilié(e) quartier les barriéres, 04110 REILLANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR J M. - France.

La marque TERRE DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 19 juillet 2001.

DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : La FARANDOLE des SAVEURS MEDITERRANEENNES de DUFOUR " Les Petits Plats du Berger " , IBAFEU , DUFOUR , La FARANDOLE des SAVEURS MEDITERRANEENNES de DUFOUR " Les Farcinades " , ISOLUM PANNEAUX D'ENERGIE , JUTOMUR , JEAN DES GARRIGUES , PRIMAJUTE , La FARANDOLE des SAVEURS MEDITERRANEENNES de DUFOUR " Les Palets " , LE RASTEOU


DUFOUR (SA) - quartier les barriéres, 04110 REILLANNE - France


DUFOUR J M. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Viande, volaille et gibier, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Patisserie et confiserie, miel.Produits agricoles;animaux vivants;fruits et légumes frais.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.