Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLUM PANNEAUX D'ENERGIE
DUFOUR, PHILIPPE, ARMAND, JACKY

Numéro de dépôt :
97669257
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque ISOLUM PANNEAUX D'ENERGIE

Déposée le 18 mars 1997 par DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLUM PANNEAUX D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est DUFOUR, PHILIPPE, ARMAND, JACKY, domicilié(e) 3 Rue Charles Baudelaire, 92240 Malakoff - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR PHILIPPE - France.

La marque ISOLUM PANNEAUX D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLUM PANNEAUX D'ENERGIE est expirée depuis le 18 mars 2007.

DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : La FARANDOLE des SAVEURS MEDITERRANEENNES de DUFOUR " Les Petits Plats du Berger " , IBAFEU , DUFOUR , TERRE DE HAUTE PROVENCE , La FARANDOLE des SAVEURS MEDITERRANEENNES de DUFOUR " Les Farcinades " , JUTOMUR , JEAN DES GARRIGUES , PRIMAJUTE , La FARANDOLE des SAVEURS MEDITERRANEENNES de DUFOUR " Les Palets " , LE RASTEOU


DUFOUR, PHILIPPE, ARMAND, JACKY - 3 Rue Charles Baudelaire, 92240 Malakoff - France


DUFOUR PHILIPPE - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287890 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Appareils et instruments scientifiques Nautiques, géodésiques, photographiques cinématographiques optiques, de pesages de mesurage de signalisation, de contrôle (inspection), de secour (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou de l'image. Panneaux de signalisations lumineux, cellules photovoltaïques convertisseur électrique, tableaux de connexion, contacts électriques raccordements électriques. Batterie électriques, transformateurs électrique, matériel pour conduite électrique, canalisation électriques Raccords de lignes électriques. Enseignes lumineuses ; interrupteurs d'électricité, inverseurs d'électricité Lampes optiques ; lasers non a usage médicale ; tubes lumineux pour la publicité, modems périphériques d'ordinateurs Voltmètres, ampèremètres. Distributeurs automatiques et machines à calculer. Plaques de rue. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson de réfrigération de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaire. Ampoules électrique d'éclairage, appareils et installations d'éclairage Dispositif de protection pour l'éclairage. Lampes d'éclairages. Appareils d'éclairage pour véhicules. Ventilateurs de climatisation. Appareil d'ionisation pour le traitement de l'air. Appareils pour la désodorification de l'air. Régulateur d'éclairage. Cloisons non métalliques, matériaux de construction non métalliques, construction transportable non métalliques. Dalles non métalliques. Plafond non métallique. Baraques de faires. Pavés lumineux. Pavés éclairant. Plaques en matière artificielle pour marquage des routes. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau jonc, osier. Présentoirs. Pupitres. Mobiliers de bureaux Paravents ; tableaux d'affichages. Etagères et rayons de bibliothèques. Meubles de cuisines, meubles de salle de bains et de toilettes. Secrétaire. Carré de navigation (table de lecture des cartes). Plaque de rue, plaques d'immatriculation non métallique Vitrine (meubles), tablettes de rangement, tête de lit, tête de meubles (appuie).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.