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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS
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MONOCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOCAT
DUFOUR YACHTS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98764380
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque MONOCAT

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONOCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 1, rue Blaise Pascal, Z.I. PERIGNY, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque MONOCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOCAT est expirée depuis le 15 décembre 2008.

DUFOUR YACHTS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR , DUFOUR FINANCE , GIB'SEA , YACHTS DUFOUR , DUFOUR CATAMARANS , DUFOUR , D.Y. DYNAMIQUE YACHTS , GIB'SEA , ATOLL , EXCELLENCE


DUFOUR YACHTS, société anonyme - 1, rue Blaise Pascal, Z.I. PERIGNY, 17180 PERIGNY - France - SIREN 950596429


CABINET WAGRET - France


Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Appareils de locomotion par eau ; bateaux et bateaux de plaisance ; véhicules nautiques ; yachts.