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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS
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EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
DUFOUR YACHTS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98752802
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 17180 PERIGNY, Zone Industrielle, 1, Rue Blaise Pascal - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 2 octobre 2008.

DUFOUR YACHTS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR , DUFOUR FINANCE , GIB'SEA , YACHTS DUFOUR , DUFOUR CATAMARANS , DUFOUR , D.Y. DYNAMIQUE YACHTS , GIB'SEA , ATOLL , GIBERT MARINE


DUFOUR YACHTS Société Anonyme - 17180 PERIGNY, Zone Industrielle, 1, Rue Blaise Pascal - France - SIREN 950596429


CABINET BANETTE CONAN Madame Béatrice GRIZET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

- bateaux de plaisance.