Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO
DUFOUR YACHTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99826192
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque DUO

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 1 rue Blaise Pascal, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO est expirée depuis le 30 novembre 2009.

DUFOUR YACHTS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR , DUFOUR FINANCE , GIB'SEA , YACHTS DUFOUR , DUFOUR CATAMARANS , DUFOUR , D.Y. DYNAMIQUE YACHTS , GIB'SEA , ATOLL , EXCELLENCE


DUFOUR YACHTS, Société Anonyme - 1 rue Blaise Pascal, 17180 PERIGNY - France - SIREN 950596429


CABINET WAGRET - France


Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420410 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Appareils de locomotion par eau ; bateaux et bateaux de plaisance ; véhicules nautiques ; yachts.