Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE),
la marque française « DUFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 1 rue Blaise Pascal, ZI - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque DUFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFOUR YACHTS, Société Anonyme - 1 rue Blaise Pascal, ZI - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 950596429
DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155367 - Publication au BOPI 1999-10-19
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245280 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300633 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 6 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245281 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 11 avril 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298582 - Publication au BOPI 2000-04-11
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2009 n°2413618 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719154 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, plus particulièrement vêtements de sport, y compris les bottes, souliers et pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DUFOUR"