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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOUR YACHTS
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ATOLL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOLL
DUFOUR YACHTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95555677
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2025

Présentation de la marque ATOLL

Déposée le 25 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOUR YACHTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOUR YACHTS domicilié(e) 1 rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 596 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOLL arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

DUFOUR YACHTS a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR , DUFOUR FINANCE , GIB'SEA , YACHTS DUFOUR , DUFOUR CATAMARANS , DUFOUR , D.Y. DYNAMIQUE YACHTS , GIB'SEA , EXCELLENCE , GIBERT MARINE


DUFOUR YACHTS, Société par actions simplifiée - 1 rue Blaise Pascal, Zone Industrielle - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 950596429


Dreyfus & Associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 22 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°186656 - Publication au BOPI 1995-06-22

Inscription le 22 janvier 2007 - Gage constitué n°447066 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300633 - Publication au BOPI 2000-05-22

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274797 - Publication au BOPI 2004-10-29

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2014 n°2566597 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-04

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