Déposée le 17 novembre 1994 par DUFOUR Roland, GOURDAIN Alain, PARINAUD André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Les déposants sont DUFOUR Roland, domicilié(e) 4 bis avenue du Président Wilson, 94340 JOINVILLE-LE-PONT - France, GOURDAIN Alain, domicilié(e) 137 rue Cardinet, 75017 PARIS - France, PARINAUD André, domicilié(e) 105 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque PROPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFOUR Roland - 4 bis avenue du Président Wilson, 94340 JOINVILLE-LE-PONT - France
GOURDAIN Alain - 137 rue Cardinet, 75017 PARIS - France
PARINAUD André - 105 boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Tampons, tissus ou pochettes imprégnés de produit désodorisant ou aseptisant.Appareils téléphoniques et dispositifs de protection de combinés téléphoniques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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