Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I. NOVATIS L'ALTERNATIVE
DUFOUR ROLAND

Numéro de dépôt :
3150322
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
I. NOVATIS L\'ALTERNATIVE de DUFOUR ROLAND

Présentation de la marque I. NOVATIS L'ALTERNATIVE

Déposée le 26 février 2002 par DUFOUR ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I. NOVATIS L'ALTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DUFOUR ROLAND domicilié(e) 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR ROLAND domicilié(e) 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.

La marque I. NOVATIS L'ALTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I. NOVATIS L'ALTERNATIVE est expirée depuis le 26 février 2012.

DUFOUR ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : I. NOVATIS ALTERNATIVE BIO , O'KEY pass , I. NOVATIS ALTERNATIVE ENVIRONNEMENT , PAP - OPTIM 2-2


DUFOUR ROLAND - 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


DUFOUR ROLAND - 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394034 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506525 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

- Mobilier urbain à savoir : construction métallique transportable - Appareil d'éclairage. Installations sanitaires - Gestion et conseils d'affaires commerciales

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).