Présentation de la marque I. NOVATIS ALTERNATIVE ENVIRONNEMENT
Déposée le 26 février 2002 par DUFOUR ROLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « I. NOVATIS ALTERNATIVE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est DUFOUR ROLAND domicilié(e) 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR ROLAND domicilié(e) 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France.
La marque I. NOVATIS ALTERNATIVE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFOUR ROLAND - 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France
DUFOUR ROLAND - 4 Bis Av du Pdt WILSON,94340 JOINVILLE LE PONT - 94340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394034 - Publication au BOPI 2004-06-07
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 17 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506525 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
- Construction métallique. Transportable d'équipement urbain - Appareil d'éclairage urbain. Installations sanitaires urbaines - Travaux d'aménagement urbain (construction) . Entretien et nettoyage de mobilier ou d'équipement urbain
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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