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Marques déposées par la société DUFOUR ROBERT ET FILS
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CHARLES DE CELVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES DE CELVILLE
DUFOUR ROBERT ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
1294175
Date de dépôt :
11/09/1984
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/09/2024
CHARLES DE CELVILLE de DUFOUR ROBERT ET FILS

Présentation de la marque CHARLES DE CELVILLE

Déposée le 11 septembre 1984 par la société DUFOUR ROBERT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHARLES DE CELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUFOUR ROBERT ET FILS domicilié(e) 4 rue de la croix malot - 10110 - LANDREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 655 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR ROBERT ET FILS domicilié(e) 4 rue de la croix malot - 10110 - LANDREVILLE - France.

La marque CHARLES DE CELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DE CELVILLE est expirée depuis le 11 septembre 2024.


DUFOUR ROBERT ET FILS, EARL - 4 rue de la croix malot - 10110 - LANDREVILLE - France - SIREN 351655626


DUFOUR ROBERT ET FILS - 4 rue de la croix malot - 10110 - LANDREVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264236 - Publication au BOPI 2004-05-04

Renouvellement sans limitation n°2035605 - Publication au BOPI 1995-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2561362 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-16

Vins de provenance française, à savoir champagne.