Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE MONREVE
Numéro de dépôt :
1024676
Date de dépôt :
20/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Macon
Présentation de la marque DOMAINE MONREVE
Déposée le 20 avril 1977 par DUFOUR Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Macon), la marque française « DOMAINE MONREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE MONREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE MONREVE est expirée depuis le 20 avril 1987.
DUFOUR Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010