Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS
DUFOUR PATRICK

Numéro de dépôt :
3064260
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010
DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS de DUFOUR PATRICK

Présentation de la marque DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS

Déposée le 6 novembre 2000 par la société DUFOUR PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la société DUFOUR PATRICK domicilié(e) "Les Oliviers", 69430 QUINCIÉ EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 500 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR PATRICK - France.

La marque DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS est expirée depuis le 6 novembre 2010.

DUFOUR PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : SWING MUSIC , ANATOMIC , DOMAINE COTEAUX DES OLIVIERS , FROGGY


DUFOUR PATRICK - "Les Oliviers", 69430 QUINCIÉ EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 380500173


DUFOUR PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée. Produits sur l'exploitation.