Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roue Libre
Dufour Jeanne, Agissant pour le compte de la société Roue Libre EURL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3862353
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Roue Libre de Dufour Jeanne

Présentation de la marque Roue Libre

Déposée le 28 septembre 2011 par Dufour Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roue Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Dufour Jeanne, Agissant pour le compte de la société Roue Libre EURL en cours de formation domicilié(e) 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dufour Jeanne domicilié(e) 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France.

La marque Roue Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roue Libre est expirée depuis le 28 septembre 2021.

Dufour Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Dufour Jeanne, Agissant pour le compte de la société Roue Libre EURL en cours de formation - 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France


Dufour Jeanne - 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

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