Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Dufour Jeanne, Agissant pour le compte de la société Roue Libre EURL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3862366
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Marque en couleurs, figurative de Dufour Jeanne

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 septembre 2011 par Dufour Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Dufour Jeanne, Agissant pour le compte de la société Roue Libre EURL en cours de formation domicilié(e) 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dufour Jeanne domicilié(e) 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862366.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 2021.

Dufour Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : Roue Libre


Dufour Jeanne, Agissant pour le compte de la société Roue Libre EURL en cours de formation - 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France


Dufour Jeanne - 0 Le Nepoulaud - 87260 - ST PAUL - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

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