Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHANTE MERLE
Numéro de dépôt :
1139855
Date de dépôt :
13/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE MERLE
Déposée le 13 mai 1980 par monsieur DUFOUR Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « CHATEAU CHANTE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHANTE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU CHANTE MERLE est expirée depuis le 13 mai 1990.
DUFOUR Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057