Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBATEX
SARL DUFOUR IBATEX

Numéro de dépôt :
1514726
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1999

Présentation de la marque IBATEX

Déposée le 10 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUFOUR IBATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IBATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUFOUR IBATEX domicilié(e) 37, rue Joséphin Soulary, 69004 LYON. - France.

La marque IBATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBATEX est expirée depuis le 10 février 1999.


SARL DUFOUR IBATEX - 37, rue Joséphin Soulary, 69004 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Cordes, ficelles filets, sacs, tissus, couverrtures de lits, tapis, paillassons, nattes, linoléum.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.