Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUFOUR Gilles
/
ARCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHES
DUFOUR Gilles

Numéro de dépôt :
1357679
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque ARCHES

Déposée le 3 juin 1986 par DUFOUR Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUFOUR Gilles, domicilié(e) Résidence La Pinède, Chemin de la Pinède, 30133 LES ANGLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max VAGUE - France.

La marque ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHES est expirée depuis le 3 juin 1996.

DUFOUR Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAUME D'ARGOT , ARCHES AVIGNON , GILLES DUFOUR , VIVA COMMUNICATION


DUFOUR Gilles - Résidence La Pinède, Chemin de la Pinède, 30133 LES ANGLES. - France


Max VAGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Restauration.