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Marques déposées par DUFOUR Frederic
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DOMAINE DE LA BELLE ANGEVINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BELLE ANGEVINE
DUFOUR Frederic

Numéro de dépôt :
96624365
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BELLE ANGEVINE

Déposée le 3 mai 1996 par DUFOUR Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BELLE ANGEVINE »

Le déposant est DUFOUR Frederic domicilié(e) LA BELLE ANGEVINE,49750 BEAULIEU (dossier no 2322657) - 49750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOUR DELERIVE domicilié(e) Domaine de la Belle Angevine, La Motte,49750 BEAULIEU S/ LAYON (dossier no 2322657) - 49750 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA BELLE ANGEVINE est expirée depuis le 3 mai 2016.


DUFOUR Frederic - LA BELLE ANGEVINE,49750 BEAULIEU (dossier no 2322657) - 49750 - France


DUFOUR DELERIVE - Domaine de la Belle Angevine, La Motte,49750 BEAULIEU S/ LAYON (dossier no 2322657) - 49750 - France


Inscription le 8 octobre 1996 - Retrait partiel n°243909 - Publication au BOPI 1996-10-08

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322657 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624439 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Vins de pays et d'appellation d'origine (à l'exception des bières, vins de table et eaux de vin), provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Belle Angevine"