Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Dufour Anthony
/
Clos Pacalis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Pacalis
Dufour Anthony

Numéro de dépôt :
3736772
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/05/2020
Clos Pacalis de Dufour Anthony

Présentation de la marque Clos Pacalis

Déposée le 8 mai 2010 par Dufour Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Pacalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Dufour Anthony domicilié(e) 13 Impasse des Jardins - 11200 - FERRALS LES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dufour Anthony domicilié(e) 13 Impasse des Jardins - 11200 - FERRALS LES CORBIERES - France.

La marque Clos Pacalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Pacalis est expirée depuis le 8 mai 2020.


Dufour Anthony - 13 Impasse des Jardins - 11200 - FERRALS LES CORBIERES - France


Dufour Anthony - 13 Impasse des Jardins - 11200 - FERRALS LES CORBIERES - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins d'appellation d'origine.