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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS
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CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS
DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1639061
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
02/12/2018
CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS de DUFOULEUR PERE ET FILS

Présentation de la marque CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS domicilié(e) 17 avenue Thurot,21700 NUITS-SAINT-GEROGES (dossier no 2378212) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 013 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2378212) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS est expirée depuis le 2 décembre 2018.

DUFOULEUR PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD DE CHALANCEY , VALFLEURY , HENRY DE VONCOURT , RESERVE DU PERTUIS , CUVEE DU CHAPITRE , BERNARD DE ST HONGE , CUVEE DU ROY DUFOULEUR PERE FILS , PERLE D'OR DUFOULEUR PERE FILS


DUFOULEUR PERE ET FILS Société par actions simplifiée - 17 avenue Thurot,21700 NUITS-SAINT-GEROGES (dossier no 2378212) - 21700 - France - SIREN 480013994


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2378212) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378212 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278699 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 15 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279217 - Publication au BOPI 1999-06-15

Renouvellement sans limitation n°2143108 - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

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