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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS
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BERNARD DE CHALANCEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERNARD DE CHALANCEY
DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1601795
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
02/07/2020

Présentation de la marque BERNARD DE CHALANCEY

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « BERNARD DE CHALANCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS domicilié(e) 17 rue Thurot - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 013 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BERNARD DE CHALANCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNARD DE CHALANCEY est expirée depuis le 2 juillet 2020.

DUFOULEUR PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VALFLEURY , HENRY DE VONCOURT , RESERVE DU PERTUIS , CUVEE DU CHAPITRE , BERNARD DE ST HONGE , CUVEE DU ROY DUFOULEUR PERE FILS , CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS , PERLE D'OR DUFOULEUR PERE FILS


DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 17 rue Thurot - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 480013994


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52804 - Publication au BOPI 1991-04-03

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172221 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437543 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

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