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Marques déposées par DUFOSSÉ Pascal
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CLOS DES JOURDENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES JOURDENNES
DUFOSSÉ Pascal

Numéro de dépôt :
3149203
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
21/02/2012
CLOS DES JOURDENNES de DUFOSSÉ Pascal

Présentation de la marque CLOS DES JOURDENNES

Déposée le 21 février 2002 par DUFOSSÉ Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS DES JOURDENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est DUFOSSÉ Pascal domicilié(e) 8 bis LES JOURDENNES,33230 COUTRAS - 33230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOSSÉ Pascal domicilié(e) 8 bis LES JOURDENNES,33230 COUTRAS - 33230 - France.

La marque CLOS DES JOURDENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES JOURDENNES est expirée depuis le 21 février 2012.

DUFOSSÉ Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LÉONTINE


DUFOSSÉ Pascal - 8 bis LES JOURDENNES,33230 COUTRAS - 33230 - France


DUFOSSÉ Pascal - 8 bis LES JOURDENNES,33230 COUTRAS - 33230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

A.O.C. Bordeaux clos des Jourdennes