Déposée le 29 juillet 2003 par DUFOREST Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SAINT MARMITIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est DUFOREST Pascal domicilié(e) 134 rue Saint Aubert,62000 ARRAS - 62000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOREST Pascal domicilié(e) 134 rue Saint Aubert,62000 ARRAS - 62000 - France.
La marque SAINT MARMITIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARMITIN est expirée depuis le 29 juillet 2013.
DUFOREST Pascal - 134 rue Saint Aubert,62000 ARRAS - 62000 - France
DUFOREST Pascal - 134 rue Saint Aubert,62000 ARRAS - 62000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 22 février 2011 - Changement d'adresse n°543815 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22
Viande, poisson, volaille, gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, œufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuteries salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromage, boissons lactées ou le lait prédomine, crustacés (non vivants). Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de melasse, levure poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux biscottes, sucreries, chocolat boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruit et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades nectar de fruit, sodas apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcool et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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