Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Lion d'Arras
DUFOREST Pascal

Numéro de dépôt :
97676485
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Le Lion d'Arras

Déposée le 29 avril 1997 par la société DUFOREST Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Lion d'Arras »

Le déposant est la société DUFOREST Pascal domicilié(e) 134 Rue Saint Aubert, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 408 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFOREST Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUFOREST Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MARMITIN , LES AUBERTINES , CHICONNETTE


DUFOREST Pascal - 134 Rue Saint Aubert, 62000 ARRAS - France - SIREN 393408851


DUFOREST Pascal - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264145 - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1998-10-12

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