Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Lion d'Arras
Numéro de dépôt :
97676485
Date de dépôt :
29/04/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Le Lion d'Arras
Déposée le 29 avril 1997 par la société DUFOREST Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Lion d'Arras »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFOREST Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264145 - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1998-10-12