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Marques déposées par monsieur Dufoi (Joël
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A ACFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACFA
M. Dufoi (Joël)

Numéro de dépôt :
953411
Date de dépôt :
11/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A ACFA

Déposée le 11 mars 1976 par monsieur Dufoi (Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A ACFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dufoi (Joël domicilié(e) 11, rue F.-Merlant, Nantes. - France.

La marque A ACFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque A ACFA est expirée depuis le 11 mars 1986.


M. Dufoi (Joël) - 11, rue F.-Merlant, Nantes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Engins ou appareils mécaniques et hydrauliques de manutention, de charges vrac ou isolées et appareils auxiliaires adaptables aux véhicules terrestres ou maritimes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.