Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFLOT INDUSTRIE
/
Confor'table
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confor'table
DUFLOT INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3919301
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
Confor\'table de DUFLOT INDUSTRIE

Présentation de la marque Confor'table

Déposée le 11 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFLOT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Confor'table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFLOT INDUSTRIE domicilié(e) CD 115A, ZONE INDUSTRIELLE, BP 40069 - 59542 - CAUDRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 955 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFLOT INDUSTRIE, Mme COQUEL Nadège domicilié(e) CD 115A, ZONE INDUSTRIELLE, BP 40069 - 59542 - CAUDRY CEDEX - France.

La marque Confor'table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confor'table est expirée depuis le 11 mai 2022.

DUFLOT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ISO'AIR , MICRO'AIR , TRIFONIC , ISOMEX , "4 DIR" , DOULOFT , FELTINE , CINEFELT , VIBRANAPP , DUFELT


DUFLOT INDUSTRIE, SAS - CD 115A, ZONE INDUSTRIELLE, BP 40069 - 59542 - CAUDRY CEDEX - France - SIREN 378955926


DUFLOT INDUSTRIE, Mme COQUEL Nadège - CD 115A, ZONE INDUSTRIELLE, BP 40069 - 59542 - CAUDRY CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634551 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; rubans, ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.