Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VERDON ORIGINE – ORIGINE VERDON
M. DUFLOT Daniel M. PAYSANT Olivier Mle RYDEK Caroline Mme PAYSANT Dorine
Numéro de dépôt :
4066181
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque VERDON ORIGINE – ORIGINE VERDON
Déposée le 5 février 2014 par monsieur DUFLOT Daniel, monsieur PAYSANT Olivier, mademoiselle RYDEK Caroline, madame PAYSANT Dorine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VERDON ORIGINE – ORIGINE VERDON »
Les déposants sont monsieur DUFLOT Daniel domicilié(e) Chemin des Hautes Listes - 04120 - CASTELLANE - France, monsieur PAYSANT Olivier domicilié(e) Chemin Notre Dame - 04120 - CASTELLANE - France, mademoiselle RYDEK Caroline domicilié(e) Chemin des Listes - 04120 - CASTELLANE - France, madame PAYSANT Dorine domicilié(e) Chemin Notre Dame - 04120 - CASTELLANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUFLOT Daniel domicilié(e) Chemin des Hautes Listes - 04120 - CASTELLANE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DUFLOT Daniel - Chemin des Hautes Listes - 04120 - CASTELLANE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643956 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VERDON ORIGINE – ORIGINE VERDON"
