Déposée le 24 janvier 2011 par Duffy Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ARTISANS DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est Duffy Thomas domicilié(e) 9 rue de la Hallerais - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Duffy Thomas domicilié(e) 9 rue de la Hallerais - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.
La marque LES ARTISANS DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTISANS DU FRAIS est expirée depuis le 24 janvier 2021.
Duffy Thomas - 9 rue de la Hallerais - 35770 - VERN SUR SEICHE - France
Duffy Thomas - 9 rue de la Hallerais - 35770 - VERN SUR SEICHE - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés et coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés conservés, congelés ; viandes congelées ; poissons congelés ; volailles et gibiers congelés ; fruits confits ; volailles confites ; poissons fumés. ; Tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtes fraiches. ; Tous ces produits etant fabriqué par 1 artisan ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt crustacés et coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Tous ces produits étant fabriqué par 1 artisan ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant fabriqué par 1 artisan.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant fabriqué par 1 artisan ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; service de vente au détail en ligne de produits alimentaires. Service de publicité en ligne et par correspondance. Démonstration de produits alimentaires. ; Tous ces services étant fournis par 1 artisan ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Tous ces services etant fournis par 1 artisan.
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