LE POINT INFOS DES COMMUNES ET CANTONS SITECOM
Présentation de la marque LE POINT INFOS DES COMMUNES ET CANTONS SITECOM
Déposée le 14 mars 1996 par DUFFOURC LAURENT-PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POINT INFOS DES COMMUNES ET CANTONS SITECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE POINT INFOS DES COMMUNES ET CANTONS SITECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINT INFOS DES COMMUNES ET CANTONS SITECOM est expirée depuis le 14 mars 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16