Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SAINT LANNES
Numéro de dépôt :
1451949
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/09/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT LANNES
Déposée le 18 septembre 1986 par monsieur DUFFOUR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE SAINT LANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE SAINT LANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT LANNES est expirée depuis le 18 septembre 1996.
DUFFOUR Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30