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Marques déposées par monsieur DUFFOUR FABRICE
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PILAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILAT
M. DUFFOUR FABRICE

Numéro de dépôt :
4082974
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2024
PILAT de DUFFOUR FABRICE

Présentation de la marque PILAT

Déposée le 3 avril 2014 par monsieur DUFFOUR FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur DUFFOUR FABRICE domicilié(e) LOT LES GREENS DE BREMONTIER, 8 R CIPPE DE BREMONTIER - 33260 - LA TESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUFFOUR FABRICE domicilié(e) LOT LES GREENS DE BREMONTIER, 8 R CIPPE DE BREMONTIER - 33260 - LA TESTE - France.

La marque PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILAT est expirée depuis le 3 avril 2024.

DUFFOUR FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : BEACHER , PYLA , Beach (R) l'art de vivre d'Arcachon et… d'ailleurs , BEACHER


M. DUFFOUR FABRICE - LOT LES GREENS DE BREMONTIER, 8 R CIPPE DE BREMONTIER - 33260 - LA TESTE - France


M. DUFFOUR FABRICE - LOT LES GREENS DE BREMONTIER, 8 R CIPPE DE BREMONTIER - 33260 - LA TESTE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 21 août 2018 - Concession de licence n°731238 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; cycles ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.