Déposée le 3 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) DUFFOUR ET IGON (D.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STOP TAC AUTOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUFFOUR ET IGON (D.I domicilié(e) Rue de l'Oasis, 31300 TOULOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque STOP TAC AUTOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUFFOUR ET IGON S.A. (D.I.) (S.A.) - Rue de l'Oasis, 31300 TOULOUSE. - France
CABINET MALEMONT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques. Raccords rapides de tuyaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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