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Marques déposées par monsieur DUFFORT Gérard
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"DOMAINE DE LA MOUTETE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE LA MOUTETE"
Monsieur DUFFORT Gérard

Numéro de dépôt :
1604875
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/03/1999

Présentation de la marque "DOMAINE DE LA MOUTETE"

Déposée le 24 mars 1989 par monsieur DUFFORT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "DOMAINE DE LA MOUTETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUFFORT Gérard domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, le Rouve, 83330 LE BEAUSSET - France.

La marque "DOMAINE DE LA MOUTETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE LA MOUTETE" est expirée depuis le 24 mars 1999.

DUFFORT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : " DOMAINE DE L'HERMITAGE" , DOMAINE DE L HERMITAGE


Monsieur DUFFORT Gérard - Domaine de l'Hermitage, le Rouve, 83330 LE BEAUSSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins d'appellation d'origine contrôlée à l'exclusion de tout autre