Marque enregistrée - Marque en non vigueur
" DOMAINE DE L'HERMITAGE"
Numéro de dépôt :
1619206
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/03/1999
Présentation de la marque " DOMAINE DE L'HERMITAGE"
Déposée le 24 mars 1989 par monsieur DUFFORT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « " DOMAINE DE L'HERMITAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque " DOMAINE DE L'HERMITAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " DOMAINE DE L'HERMITAGE" est expirée depuis le 24 mars 1999.
DUFFORT Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11