Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L HERMITAGE
Numéro de dépôt :
1092702
Date de dépôt :
26/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon
Présentation de la marque DOMAINE DE L HERMITAGE
Déposée le 26 mars 1979 par monsieur DUFFORT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « DOMAINE DE L HERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L HERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE L HERMITAGE est expirée depuis le 26 mars 1989.
DUFFORT Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045