Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUFFAUT Jean-Philippe
/
SYSTEM'Baie
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEM'Baie
DUFFAUT Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3419979
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/03/2016
SYSTEM\'Baie de DUFFAUT Jean-Philippe

Présentation de la marque SYSTEM'Baie

Déposée le 30 mars 2006 par DUFFAUT Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SYSTEM'Baie »

Le déposant est DUFFAUT Jean-Philippe domicilié(e) 15 bis Chemin du Calvaire,33360 CAMBLANES ET MEYNAC - 33360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur, J. Philippe DUFFAUT domicilié(e) 15 bis Chemin du Calvaire,33360 CAMBLANES ET MEYNAC - 33360 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM'Baie est expirée depuis le 30 mars 2016.


DUFFAUT Jean-Philippe - 15 bis Chemin du Calvaire,33360 CAMBLANES ET MEYNAC - 33360 - France


Monsieur, J. Philippe DUFFAUT - 15 bis Chemin du Calvaire,33360 CAMBLANES ET MEYNAC - 33360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Menuiseries aluminium, portes, fenêtres, coulissants ou fixes, baies, profilés d'aluminium, volets alu portails, portillons alu.

Panneaux de porte PVC profilés, moulés, expansés, extrudés, tels que chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets. Menuiseries PVC, portes, fenêtres, coulissants ou fixes baies, profilés PVC volets P.V.C. portails et portillons P.V.C.