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Marques déposées par DUFER DE JESUS PASCALE
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PEPETTE SOL SACAMALICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPETTE SOL SACAMALICES
DUFER DE JESUS PASCALE
MARSY JOCELYNE

Numéro de dépôt :
96625904
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque PEPETTE SOL SACAMALICES

Déposée le 17 mai 1996 par DUFER DE JESUS PASCALE et MARSY JOCELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPETTE SOL SACAMALICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Les déposants sont DUFER DE JESUS PASCALE, domicilié(e) 2 bis rue Aristide Briand, 60300 APREMONT - France et MARSY JOCELYNE, domicilié(e) 5/9ème Avenue, LE LYS LAMORLAY 60260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUFER DE JESUS PASCALE - France.

La marque PEPETTE SOL SACAMALICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPETTE SOL SACAMALICES est expirée depuis le 17 mai 2006.


DUFER DE JESUS PASCALE - 2 bis rue Aristide Briand, 60300 APREMONT - France

MARSY JOCELYNE - 5/9ème Avenue, LE LYS LAMORLAY 60260 - France


DUFER DE JESUS PASCALE - France


Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°208144 - Publication au BOPI 1996-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Serviette éponge Drap de bain Sac de plage

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).